Gite communal

Gîte communal (par nuitée et par personne)

18.00 €

Forfait linge de toilettes / personne /jour (uniquement sur demande)

2.00 €

Linge de lit (Fourni uniquement sur demande)

5,00 €

Sac prépayé "déchets ménagers" (réservations de groupes) - obligatoire

10,00 €

Espace de la Tuilerie

Week-end et jours fériés ; 160 personnes (salle 3) du sam. 8h au lun. 8h

400.00 €

Week-end et jours fériés ; 260 personnes (salle 1) du sam. 8h au lun. 8h

600.00 €

Week-end et jours fériés ; 360 personnes (salle 2) du sam. 8h au lun. 8h

850.00 €

Week-end et jours fériés) ; 780 personnes (3 salles) du sam. 8h au lun. 8h

1 800.00 €

Week-end spécial ; 780 personnes (3 salles) du ven. 10h au lun. 8h

2 500.00 €

Local traiteur (week-end)

150.00 €

Journée Salle 3 : 160 personnes

160.00 €

Journée salle 1 : 260 personnes

260.00 €

Journée salle 2 : 360 personnes

360.00 €

Journée : toutes les salles

780.00 €

Journée : local traiteur

100.00 €

Vaisselle (par lot de 50 couverts)

50.00 €

Vidéoprojecteur

30.00 €

Sonorisation

30.00 €

Percolateur

10,00 €

Forfait nettoyage ordinaire

250.00 €

Forfait nettoyage WE spécial

500.00 €

Complément nettoyage (par heure réalisée)

37.00 €

Contribution énergie du 01/10 au 30/04 (19 °C), par heure

5.00 €

Forfait 5 sacs OM prépayés (obligatoire toutes salles WE)

50.00 €

Forfait 10 sacs OM prépayés - obligatoire WE+ JF et WE spécial

100.00 €

Caution (par location)

2000.00 €

Service de sécurité - obligatoire selon taux d'occupation

Sur devis

Autres salles

Fort Dorsner (l'ensemble pour 24h00)

150.00 €

Fort Dorsner (cour Est ou 1 salle parallèle) par créneau de 2h00

20.00 €

Gymnase Lhomme (par heure)

10.00 €

Halle culturelle et sportive (par jour), côté court de tennis

150.00 €

Court de tennis couvert (par heure)

20.00 €

Halle culturelle et sportive côté gymnastique par créneau de 2h00

20.00 €

Vestiaires pour manifestations extérieures, par personne

3.00 €

Halle - Jeton énergie éclairage ou chauffage (unité)

4.00 €

Salle RDC Lhomme (par heure)

5.00 €

Mise à disposition de longue durée de locaux (par m2/an)

60.00 €

Eglise

Demi-journée hors chauffage

250.00 €

Journée hors chauffage

480.00 €

Pénalités Toute Location

Immobilisation de salles par suite de dégradations

50% tarif loc.

Intervention du gardien avec déplacement hors horaires de service

150.00 €

Non-respect du règlement (par infraction)

250.00 €

Frais d'annulation d'une location pour un délai > 1 mois

10% du tarif

Frais d'annulation d'une location pour un délai <1 mois et >8 jours

15% du tarif

Frais d'annulation d'une location pour un délai < 8 jours

50% du tarif

Droits de place - Place de Gaulle et Marché hebdomadaire

Tarif annuel pour les permanents (ml sans électricité)

28.00 €

Tarif annuel pour les permanents (ml avec électricité)

40.00 €

Tarif journalier pour les non-permanents (ml sans électricité)

1.20 €

Tarif journalier pour les non-permanents (ml avec électricité)

2.00 €

Fête locale – manèges - sans électricité (le m2 /jour)

1.00 €

Branchement électrique 16 A, par heure

1,25 €

Branchement électrique 32 A, par heure

2,50 €

Droits de place - Autres lieux

Stand de restauration extérieur (par 5 m et par jour, hors électricité)

40.00 €

Mise à disposition d'un chalet en bois (1 jour ou 1 week-end)

80.00 €

Mise à disposition d'un chalet en bois (1 semaine)

200.00 €

Distributeurs permanents (le m2 /mois, hors électricité)

60.00 €

Véhicule de vente ambulante sauf alimentation (par jour)

80.00 €

Véhicule de restauration (foodtruck, par jour, hors électricité)

35.00 €

Véhicule de restauration (foodtruck, par demi-journée, hors électricité)

20.00 €

Branchement électrique 16 A, par heure

1,25 €

Branchement électrique 32 A, par heure

2,50 €

Structures sportives

Stade Travers (par jour)

35.00 €

City Stade (par heure)

5,00 €

Parc Mazarin - Parc du Paradis des Loups

Privatisation du parc (par heure ; minimum 2 heures)

50.00 €

Privatisation du parc (journée)

300.00 €

Caution de privatisation du parc (journée)

1 500.00 €

Mise à disposition de chaises ou de bancs (par lots de 10)

5.00 €

Mise à disposition de tables ou mange debout (l'unité)

5.00 €

Sac prépayé "déchets ménagers" (réservations de groupes) - obligatoire

10,00 €

Branchement électrique 16 A, par heure

1,25 €

Branchement électrique 32 A, par heure

2,50 €

Branchement électrique 16 A, par Jour

12,50 €

Branchement électrique 32 A, par jour

25,00 €

Branchement eau

10 € + 5 €/m3

Produits forestiers

Produits de fonds de coupe (le stère)

7.00 €

Chablis (le m3)

20.00 €

Brins et perches de dépressage et bords de route (le stère)

10.00 €

Douglas Ø 21 à 31 (le m3)

30.00 €

Charbonnette Ø 7 bout fin et ételles de fonds de coupe (le stère)

7.00 €

Redevance d’occupation de la forêt communale (par are/mois)

30.00 €

Cimetière

Concession trentenaire (3,36 m²) 1,40 X 2,40 m

800.00 €

Concession cinquantenaire (3,36 m²) 1,40 X 2,40 m

1 200.00 €

Dispersion des cendres au jardin du Souvenir

150.00 €

Caveau provisoire : par jour pour les 30 premiers jours

4.00 €

Caveau provisoire : par jour au-delà du 30ème jour

8.00 €

Alvéole pour 2 urnes : concession de 10 ans

1 200.00 €

Alvéole pour 2 urnes : concession de 15 ans

1 650.00 €

Alvéole pour 2 urnes : concession de 20 ans

2 000.00 €

Alvéole pour 2 urnes : concession de 30 ans

2 900.00 €

Mise à disposition de matériels

Barrière Vauban (par unité et par jour, sans transport)

2.00 €

Barrière Vauban (par unité et par jour, avec transport)

3.00 €

Barrière Heras (par unité et par jour, sans transport)

5.00 €

Barrière Heras (par unité et par jour, avec transport)

7.00 €

Grille d'exposition (par unité et par jour, sans transport)

5,00 €

Grille d'exposition (par unité et par jour, avec transport)

7,00 €

Mise à disposition de chaises (par unité et par jour, sans transport)

0.50 €

Chaises (par unité par jour, avec transport)

1.00 €

Tables ou mange debout (par unité et par jour, sans transport)

5.00 €

Tables ou mange debout (par unité et par jour, avec transport)

7.00 €

Table de brasserie et 2 bancs (par lot et par jour, sans transport)

7.00 €

Table de brasserie et 2 bancs (par lot et par jour, avec transport)

10.00 €

Camion communal pour transport matériel communal (par heure)

20.00 €

Chalet en bois sans transport ni montage (1 semaine)

200.00 €

Chalet en bois avec transport et montage (1 semaine)

300.00 €

Vente de produits

Casquette Giromagny 1347

12.00 €

Livre Mines et Mineurs du Rosemont

38.50 €

Livret Mines du Rosemont

5.00 €

Visite Guidée Mazarin

Visite guidée - Adultes et enfants > 12 ans (par personne)

5.00 €

Marché de Noel et Manifestations Communales

Droit d'entrée unique sans électricité (extérieur 5ml-intérieur 4 ml)

10,00 €

Electricité 16A par heure

1,25 €

Electricité 16A - forfait journée

12,50 €

Electricité 32A par heure

2,50 €

Electricité 32A - forfait journée

25,00 €

Chalet (pour la durée de la manifestation)

80,00 €

Food Truck (sans électricité) par jour

35,00 €

Tarifs Casse ou Dégradation

Assiette

5,00 €

Verre

2,50 €

Couverts (fourchette, cuiller, couteau)

1,00 €

Tasse

3,50 €

Coupelle

1,00 €

Corbeille à pain

7,00 €

Pot inox

25,00 €

Ramasse couverts et fouet

10,00 €

Soupière et saladiers

20,00 €

Plats et plateaux

15,00 €

Couteau d'office et économe

5,00 €

Couteaux boucher

25,00 €

Passoire

80,00 €

Louches et spatules

15,00 €

Ustensiles de service

8,00 €

Ouvre boites

50,00 €

Coupe pain

200,00 €

Pichet isotherme et cafetière

50,00 €

Percolateur

400,00 €

Grilles d'exposition et barrières

100,00 €

Lave verre - lave-vaisselle - réfrigérateur-éviers et tables inox

500,00 €

Station de réchauffe

750,00 €

Tables

300,00 €

Mange debout et tables brasserie

150,00 €

Chaises

50,00 €

Petites dégradation sur mobilier, électroménager (Type rayures etc…)

50% du tarif casse

Forfait élimination de dépôts illicites

250,00 €

Enlèvement d'affiches (par unité)

150,00 €

Enlèvement ou couverture de graffitis (par m2)

300,00 €

Forfait déplacement agent pour intervention accident - JO 9h00-16h00

60,00 €

Forfait déplacement agent pour intervention accident - Hors JO

180,00 €

Tarification associations à but non lucratif

Principe de valorisation en subvention en nature des coûts de location des salles pour les AG et les

manifestations d’intérêt public local dont l’entrée est gratuite (Périmètre du Bourg Centre)

Pour les manifestations dont l’entrée est payante, paiement de 50% du tarif délibéré et 50% valorisés en

nature

Pour tout type d’occupation de l’espace de la Tuilerie : Facturation des coûts de l’énergie en hiver