Décisions du maire 2026

DÉCISIONS DU MAIRE 2026

Les décisions sont consultables en mairie et transmissibles sur demande à l’adresse :

envoyer un mail à severinebonnet[at]giromagny[point]fr

Décisions du Maire 2026

N°	NOM DU DOCUMENT	DATE PREF
2026-013	Avenant 3 au lot n°3 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public	19/02/2026
2026-012
2026-011	Avenant 1 au lot n°6 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public	19/02/2026
2026-010	Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mission d'assistance à la rédaction des notices de sécurité et d'accessibilité handicapé dans le cadre de la rénovation thermique du Gymnase l'homme.	11/02/2026
2026-009	Attribution d'une indemnisation à l'établissement "l'Ancienne Gare" en raison des travaux du Faubourg de Belfort	06/02/2026
2026-008	Attribution d'une indemnisation à l'établissement "Station Tabc Shop" en raison des travaux du Faubourg de Belfort	06/02/2026
2026-007	Adhésion au reseau des communes Forestieres du Territoire de Belfort pour l'année 2026	26/01/2026
2026-006	Adhésion " Les amis de la Gendarmerie 2026"	26/01/2026
2026-005	Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Réfection du clocher de l'eglise Saint-Jean-Baptiste	20/01/2026
2026-004	Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 - Rénovation thermique du gymnase Lhomme	20/01/2026
2026-003	Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Aménagement d'une aire d'accueil pour camping car sur la friche de la gare	20/01/2026
2026-002	Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR - relance lots 4 et 6	08/01/2026
2026-001	Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR	08/01/2026

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