DÉCISIONS DU MAIRE 2026

Les décisions sont consultables en mairie et transmissibles sur demande à l’adresse :

E-mail envoyer un mail à severinebonnet[at]giromagny[point]fr

Décisions du Maire 2026

N° NOM DU DOCUMENT DATE  PREF
2026-026 Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Marché similaire article R2122-7 du Code de la commande publique 02/04/2026
2026-025 Acquisition d'une photo artistique dans le cadre de l'exposition "Aux Trois Tours de Gueules" de 2026 01/04/2026
2026-024 Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Avenant 2 au lot n°6-Enduits 02/04/2026
2026-023 Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Marché public- Avenant 1 au lot n°10- Chape revêtement sol-Faïence 31/03/2026
2026-022 Avenant 1 - Maitrise d'oeuvre pour la création de l'annexe "garage" sur le site du b&tîment Lhomme 27/03/2026
2026-021 Renouvellement de l'adhésion à l'associaition du Massif Vosgien pour l'année 2026 24/03/2026
2026-020 Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-8 du CCP- Dissimulation des reseaux secs - Rue des Paradis des Loups à Giromagny 20/03/2026
2026-019 Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-9-1 du CCP- Marché innovant-fourniture d'equipements pour l'aménagement d'une aire de camping cars. 18/03/2026
2026-018 Renouvellement de l'adhésion au CDGFTP du 90 pour les actualités Administratives des communes Moyennes 11/03/2026
2026-017    
2026-016 Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-8 du CCP- Prestations de tonte robotisées. 03/03/2026
2026-015 Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mise en valeur du sentier minier du Rosemont à Giromagny. 02/03/2026
2026-014 Adhésion AHPSV 2026 25/02/2026
2026-013  Avenant 3 au lot n°3 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public  19/02/2026
2026-012 Demande de subvention au titre du programme "soutien au PNR" de la region BFC- Réhabilitation des supports d'interprétation du sentier des mines 27/02/2026
2026-011  Avenant 1 au lot n°6 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public 19/02/2026
2026-010 Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mission d'assistance à la rédaction des notices de sécurité et d'accessibilité handicapé dans le cadre de la rénovation thermique du Gymnase l'homme. 11/02/2026
2026-009 Attribution d'une indemnisation à l'établissement "l'Ancienne Gare" en raison des travaux du Faubourg de Belfort 06/02/2026
2026-008 Attribution d'une indemnisation à l'établissement "Station Tabc Shop" en raison des travaux du Faubourg de Belfort 06/02/2026
2026-007 Adhésion au reseau des communes Forestieres du Territoire de Belfort pour l'année 2026 26/01/2026
2026-006 Adhésion " Les amis de la Gendarmerie 2026" 26/01/2026
2026-005 Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Réfection du clocher de l'eglise Saint-Jean-Baptiste 20/01/2026
2026-004 Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 - Rénovation thermique du gymnase Lhomme 20/01/2026
2026-003 Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Aménagement d'une aire d'accueil pour camping car sur la friche de la gare 20/01/2026
2026-002 Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR - relance lots 4 et 6 08/01/2026
2026-001 Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR  08/01/2026

 

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