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DÉCISIONS DU MAIRE 2026

Les décisions sont consultables en mairie et transmissibles sur demande à l’adresse :

[E-mail envoyer un mail à severinebonnet[at]giromagny[point]fr]

Décisions du Maire 2026

N° NOM DU DOCUMENT DATE  PREF
2026-059 [Adhésion à l'association Sites historiques Grimaldi de Monaco pour l'année 2026] 05/10/2026
2026-058 [Demande de subvention au titre du Fonds vert Renaturation édition 2026 - Renaturation de la cour de l'ecole Dr Benoit] 01/10/2026
2026-057    
2026-056 [Aménagement des Espaces publics du Bourg Centre 3eme tranche - lot 1 Voirie qualitative, genie civil et passerelle] 23/09/2026
2026-055 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP-Campagne de blowpatcher 2026] 23/09/2026
2026-054 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP-Relevé topographique Faubourg d'Alsace] 23/09/2026
2026-053 [Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalable- Art R2122-8  du CCP- Prestation d'identificatin de biens potentiellement sans maître dans la commune de Giromagny] 17/09/2026
2026-052 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP-Verification et entretien des équipements et bâtiments de la ville de Giromagny-Attribution des marchés] 17/09/2026
2026-051 [Création d'une halle couverte dans l'ancien bâtiment SPAR - Avenant 1 au lot 6] 15/09/2026
2026-050 [Avenant 1 - Aménagement des abords du bâtiment SPAR- lot 1 VRD revêtements qualitatifs- EUROVIA-] 31/08/2026
2026-049 [Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalable- Art R2122-8  du CCP- remplacement intégral de 9 poteaux incendie] 31/08/2026
2026-048 [Adhésion AUTB 2006] 10/08/2026
2026-047 [Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalable- travaux complémentaire sur le site de l'ancien SPAR] 31/06/2026
2026-046 [Création d'une halle couverte dans le bâtiment SPAR -Avenant 2 au lot 1] 31/06/2026
2026-045 [Avenant n°2 au marché n°26G008- Création d'une aire de camping cars] 07/07/2026
2026-044 [Marché public à procédure  adaptée R2123-1 du CCP- Entretien accotements de voirie Fauchage et Broyage 2026-2027-2028] 06/07/2026
2026-043 [Marché public à procédure  adaptée R2123-1 du CCP- Relevé topographique dans le cadre de la réalisation d'une liaison pietonne et cyclable entre voie verte et la cour de l'Ecole Benoit] 26/06/2026
2026-042 [Avenant n°2 au lot n°2- Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public] 22/06/2026
2026-041 [Renouvellement de l'adhésion à l'association des Maires du Territoire de Belfort-AMF90 pour l'année 2026] 17/06/2026
2026-040 [Création d'une halle couverte dans l'ancien bâtiment du Spar- Avenant 2 au lot 1] 12/06/2026
2026-039 [Création d'une halle couverte dans l'ancien bâtiment du Spar- Avenant 1 au lot 2] 12/06/2026
2026-038 [Avenant 1 au Marché n°26G008- Création d'une aire de camping cars] 11/06/2026
2026-037 [Modification de la régie des recettes] 29/05/2026
2026-036 [Demande de subvention au titre des Amendes de police-répartition 2026 pour le programme de sécurisation routière par installation de radars pédagogiques] 28/05/2026
2026-035 [Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Article R2122-8 du CCP- Désignation d'un coordonnateur SPS pour la construction de la Halle dans l'ancien bâtiment SPAR - avenant 1] 19/05/2026
2026-034 [Aménagement des Espaces publics du Bourg Centre 3eme tranche - lot n°4 Eclairage Public avenant n°2] 18/05/2026
2026-033 [Marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables - Article R2122-8 du CCP- Contrat d'hébergement au site Internet] 12/05/2026
2026-032 [Demande de subvention au titre du Fonds vert  Recyclage foncier 2026 - Requalification du secteur de l'ancien café du Nord] 12/05/2026
2026-031 [D][emande de subvention au titre du Fonds vert  Recyclage foncier 2026 - Requalification du site de l'ancienne discothèque "Number one][" en programme d'habitat] 12/05/2026
2026-030 [Candidature à l'appel à manifestation d'interêt "workshops territoriaux" porté par le palmarès des jeunes urbanistes] 12/05/2026
2026-029 [Avenant 2 au lot n°11 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public] 24/04/2026
2026-028 [Avenant 1 au lot n°1 du marché n°25G045- Construction d'une halle couverte dans l'ancien Bâtiment SPAR ] 17/04/2026
2026-027 [ Avenant 1 au lot n°3 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public] 20/04/2026
2026-026 [Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Marché similaire article R2122-7 du Code de la commande publique] 02/04/2026
2026-025 [Acquisition d'une photo artistique dans le cadre de l'exposition "Aux Trois Tours de Gueules" de 2026] 01/04/2026
2026-024 [Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Avenant 2 au lot n°6-Enduits] 02/04/2026
2026-023 [Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Marché public- Avenant 1 au lot n°10- Chape revêtement sol-Faïence] 31/03/2026
2026-022 [Avenant 1 - Maitrise d'oeuvre pour la création de l'annexe "garage" sur le site du b&tîment Lhomme] 27/03/2026
2026-021 [Renouvellement de l'adhésion à l'associaition du Massif Vosgien pour l'année 2026] 24/03/2026
2026-020 [Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-8 du CCP- Dissimulation des reseaux secs - Rue des Paradis des Loups à Giromagny] 20/03/2026
2026-019 [Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-9-1 du CCP- Marché innovant-fourniture d'equipements pour l'aménagement d'une aire de camping cars.] 18/03/2026
2026-018 [Renouvellement de l'adhésion au CDGFTP du 90 pour les actualités Administratives des communes Moyennes] 11/03/2026
2026-017    
2026-016 [Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-8 du CCP- Prestations de tonte robotisées.] 03/03/2026
2026-015 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mise en valeur du sentier minier du Rosemont à Giromagny.] 02/03/2026
2026-014 [Adhésion AHPSV 2026] 25/02/2026
2026-013 [ Avenant 3 au lot n°3 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public]  19/02/2026
2026-012 [Demande de subvention au titre du programme "soutien au PNR" de la region BFC- Réhabilitation des supports d'interprétation du sentier des mines] 27/02/2026
2026-011 [ Avenant 1 au lot n°6 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public] 19/02/2026
2026-010 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mission d'assistance à la rédaction des notices de sécurité et d'accessibilité handicapé dans le cadre de la rénovation thermique du Gymnase l'homme.] 11/02/2026
2026-009 [Attribution d'une indemnisation à l'établissement "l'Ancienne Gare" en raison des travaux du Faubourg de Belfort] 06/02/2026
2026-008 [Attribution d'une indemnisation à l'établissement "Station Tabc Shop" en raison des travaux du Faubourg de Belfort] 06/02/2026
2026-007 [Adhésion au reseau des communes Forestieres du Territoire de Belfort pour l'année 2026] 26/01/2026
2026-006 [Adhésion " Les amis de la Gendarmerie 2026"] 26/01/2026
2026-005 [Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Réfection du clocher de l'eglise Saint-Jean-Baptiste] 20/01/2026
2026-004 [Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 - Rénovation thermique du gymnase Lhomme] 20/01/2026
2026-003 [Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Aménagement d'une aire d'accueil pour camping car sur la friche de la gare] 20/01/2026
2026-002 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR - relance lots 4 et 6] 08/01/2026
2026-001 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR ] 08/01/2026

 
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