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DÉCISIONS DU MAIRE 2026

Les décisions sont consultables en mairie et transmissibles sur demande à l’adresse :

[E-mail envoyer un mail à severinebonnet[at]giromagny[point]fr]

Décisions du Maire 2026

N° NOM DU DOCUMENT DATE  PREF
2026-026 [Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Marché similaire article R2122-7 du Code de la commande publique] 02/04/2026
2026-025 [Acquisition d'une photo artistique dans le cadre de l'exposition "Aux Trois Tours de Gueules" de 2026] 01/04/2026
2026-024 [Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Avenant 2 au lot n°6-Enduits] 02/04/2026
2026-023 [Construction d'un espace d'accueil touristique et de decouverte - Marché public- Avenant 1 au lot n°10- Chape revêtement sol-Faïence] 31/03/2026
2026-022 [Avenant 1 - Maitrise d'oeuvre pour la création de l'annexe "garage" sur le site du b&tîment Lhomme] 27/03/2026
2026-021 [Renouvellement de l'adhésion à l'associaition du Massif Vosgien pour l'année 2026] 24/03/2026
2026-020 [Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-8 du CCP- Dissimulation des reseaux secs - Rue des Paradis des Loups à Giromagny] 20/03/2026
2026-019 [Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-9-1 du CCP- Marché innovant-fourniture d'equipements pour l'aménagement d'une aire de camping cars.] 18/03/2026
2026-018 [Renouvellement de l'adhésion au CDGFTP du 90 pour les actualités Administratives des communes Moyennes] 11/03/2026
2026-017    
2026-016 [Marché public sans publicitée ni mise en concurrence préalables- Articles R2122-8 du CCP- Prestations de tonte robotisées.] 03/03/2026
2026-015 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mise en valeur du sentier minier du Rosemont à Giromagny.] 02/03/2026
2026-014 [Adhésion AHPSV 2026] 25/02/2026
2026-013 [ Avenant 3 au lot n°3 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public]  19/02/2026
2026-012 [Demande de subvention au titre du programme "soutien au PNR" de la region BFC- Réhabilitation des supports d'interprétation du sentier des mines] 27/02/2026
2026-011 [ Avenant 1 au lot n°6 - Construction d'un espace d'accueil touristique et de découverte - Marché public] 19/02/2026
2026-010 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Mission d'assistance à la rédaction des notices de sécurité et d'accessibilité handicapé dans le cadre de la rénovation thermique du Gymnase l'homme.] 11/02/2026
2026-009 [Attribution d'une indemnisation à l'établissement "l'Ancienne Gare" en raison des travaux du Faubourg de Belfort] 06/02/2026
2026-008 [Attribution d'une indemnisation à l'établissement "Station Tabc Shop" en raison des travaux du Faubourg de Belfort] 06/02/2026
2026-007 [Adhésion au reseau des communes Forestieres du Territoire de Belfort pour l'année 2026] 26/01/2026
2026-006 [Adhésion " Les amis de la Gendarmerie 2026"] 26/01/2026
2026-005 [Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Réfection du clocher de l'eglise Saint-Jean-Baptiste] 20/01/2026
2026-004 [Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 - Rénovation thermique du gymnase Lhomme] 20/01/2026
2026-003 [Demande de subvention au titre de la DETR 2026- Aménagement d'une aire d'accueil pour camping car sur la friche de la gare] 20/01/2026
2026-002 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR - relance lots 4 et 6] 08/01/2026
2026-001 [Marché public à procédure adaptée R2123-1 du CCP- Création d'une halle couverte dans le bâtiment de l'ancien SPAR ] 08/01/2026

 
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